Recherche - CADA

Mairie de Lansargues POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme

Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133419
Mairie de Lansargues

Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132913
Mairie de Lansargues

Copie des documents suivants : 1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130860
Mairie de Lansargues

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal en date du 10...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU