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Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay
Copie des documents suivants :
1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
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Avis 20150803
Mairie de Paris
Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...
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Avis 20151091
Préfecture du Finistère
Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...
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Avis 20151097
Mairie de Masevaux
Communication du projet de construction, numéro PC 06820114F0014, en date du 19 décembre 2014.
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Avis 20151139
Mairie de Lezennes
Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure :
1) les délibérations...
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Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine
Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...
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Avis 20151409
Direction départementale des territoires de la Vienne (DDT 86)
Copie dans son intégralité du dossier ayant conduit la DDT de la Vienne à adopter l'arrêté en...
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Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
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Avis 20150890
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie, en couleur, de documents relatifs au projet urbain « La Citadelle » :
1) l'étude d'impact...
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Avis 20150916
Mairie de Rouffach
Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...
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Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...
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Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
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Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20150718
Mairie des Allues
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme applicable au centre de la commune :
1) le...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150487
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie des annexes dites sanitaires du plan d'occupation des sols concernant le maillage des...
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Avis 20150170
Mairie de Boulon
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) l'ensemble des...