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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20114966
maire de Presle

- la copie, sur DVD, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune, arrêté le 29...

22/12/2011 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20161708
Mairie de Saleilles

Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) l'arrêté du 12 octobre...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162090
Mairie de Pressins

Copie des justifications des changements apportés concernant la modification simplifiée n° 2 du...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)

Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160802
Mairie de La Clusaz

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160914
Mairie de Gournay-en-Bray

Copie, de préférence au format électronique ou papier, du rapport du commissaire enquêteur...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160949
Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud

Copie, de préférence par courriel ou par courrier, de documents relatifs au schéma de cohérence...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160063
Mairie de Carqueiranne

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la commune : 1) le rapport de...

18/02/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160228
Mairie de Loyettes

Copie, sur un CD-ROM fournie par le demandeur, de l'ensemble des documents relatifs au plan...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160295
Mairie de Puyvert

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault

Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20160588
Mairie de Vignieu

Communication des documents suivants : 1) les documents composant le plan local d'urbanisme...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155621
Mairie de Cabriès

Copie des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150838
Mairie de Soubès

Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20150916
Mairie de Rouffach

Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20151091
Préfecture du Finistère

Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151397
Mairie de Grandfontaine

Communication de tout document susceptible d'avoir justifié le classement de la parcelle 152 (au...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151497
Mairie de Boulieu-les-Annonay

Copie des documents suivants : 1) le règlement intégral du plan local d'urbanisme (PLU)...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU