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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
09/06/2016
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
09/06/2016
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Marché public