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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
04/02/2016
Equipements collectifs
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Sans objet/Inexistant
Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » : 1) le règlement initial ainsi que...
04/02/2016
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Equipements collectifs
POS-PLU