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Electricité Réseau Distribution France (ERDF) Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

Avis 20151741
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...

07/05/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20152382
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie de la convention de servitudes ou l'arrêté préfectoral portant sur son terrain boisée n°...

18/06/2015 Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20141076
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie de l'autorisation donnée par les anciens propriétaires de la parcelle cadastrée 562...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130769
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants concernant le territoire de la commune de Cazeneuve (32800) : A)...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs