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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vacquiers
Marché public
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable
Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
09/06/2016
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Marché public