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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
23/06/2016
Gestion domaniale
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
établissement de document
Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants : 1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
23/06/2016
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale
Equipements collectifs