Recherche - CADA

27/02/2014 Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20140303
Mairie de Tarascon

Copie de l'arrêté municipal de création de la parcelle cadastrée section ZS 13 entraînant...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20140480
Mairie de Tucquegnieux

Copie du procès-verbal d'enquête établi par Monsieur X. en 1951, faisant état de la vente d'une...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale