Recherche - CADA

20/06/2013 Équipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20130679
Mairie de Candillargues

Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...

20/06/2013 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Sécurité sanitaire
Avis 20130769
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie des documents suivants concernant le territoire de la commune de Cazeneuve (32800) : A)...

20/06/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20130104
Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne

Copie de l'ensemble des études réalisées par les services du Grand Narbonne et présentées aux...

20/06/2013 Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs