-
Avis 20136028
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Copie, au format papier ou électronique, de documents relatifs au projet de prolongation de la...
-
Avis 20136046
Mairie du Pradet
Copie des documents suivants :
1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...
-
Avis 20133173
Mairie de Châtenay-Malabry
Copie de documents relatifs au permis de construire (PC n° 092019120798) :
1) le justificatif...
-
Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
-
Avis 20134329
Mairie de Baigts
Copie de documents relatifs à leur déclaration de clôture, postérieurs au 29 juin 2007, émanant...