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Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20123879
Mairie de Treillères

Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset

Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client : 1)...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20124000
Mairie de Cysoing

Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20124644
Mairie de Lège-Cap-Ferret

Copie de l'arrêté municipal en date du 16 mars 2011 concernant les voies communales.

10/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne

Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Délai Marché public
Avis 20130445
Conseil général du Gers

1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant : ...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130936
Mairie de Saint-Jacut-de-la-Mer

Copie du plan d'alignement du boulevard du Rougeret et de la rue des Sciaux.

14/03/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131526
Préfecture du Finistère

Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20131762
Mairie de Zimming

Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Eau
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers

Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130773
Conseil général du Gers

Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Infrastructures routières
Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne

Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Avis 20132724
Mairie de Larrau

Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes

Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin

Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie

Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20134839
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Consultation et copie de documents relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20140968
Mairie de Villardonnel

Copie des documents suivants : 1) l'accusé réception de la lettre recommandée du maire Monsieur...

10/04/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire

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