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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
12/09/2013
POS-PLU
Réutilisation
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
12/09/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU
Réutilisation