Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Vacquiers
09/06/2016
Zones d’activités
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Avis 20162064
Mairie de Vacquiers
Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...
09/06/2016
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Zones d’activités
Marché public