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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
11/04/2013
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...
11/04/2013
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
POS-PLU