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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Irrecevable/Refus non établi

Avis 20162120
Mairie d'Amiens

Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...

23/06/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau : 1) la...

14/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161206
Mairie de Janville-sur-Juine

Copie du dossier relatif au permis de construire n° 913181510013 délivré le 9 juillet 2015 à Monsieur X.

28/04/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20161487
Mairie de Théza

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Risques naturels
Avis 20156128
Métropole de Lyon

Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Zones d’activités
Avis 20160086
Mairie de Mérindol

Copie du rapport du service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84) établi...

18/02/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160242
Mairie de Torreilles

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 06621210E052 délivré le 3 juin 2010 à...

18/02/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20160378
Mairie de Montardon

Communication des documents et éléments suivants : 1) les travaux de voirie et de terrassement...

12/05/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155819
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 3000413P0027 délivré aux noms d'X et...

07/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151307
Mairie de Corconne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...

23/04/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20150514
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...

19/03/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20152822
Mairie d'Agde

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 3400314K0066 délivré le 25 juillet 2014 à...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X : 1) les...

30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20151970
Mairie de Bollène

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs POS-PLU
Avis 20152102
Mairie de Solliès-Ville

Copie de l'intégralité du contrôle effectué le 10 mars 2014 par le centre d'incendie et de...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Prévention
Avis 20144458
Mairie de Perpignan

Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique relative à la 3e modification du plan...

11/12/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20144237
Mairie de Lomme

Copie des documents suivants, à l'exception de ceux déjà communiqués : 1) l'ensemble des...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités

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