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Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20161711
Mairie de Wimille

Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160293
Mairie de Bonsecours

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150888
Mairie de Sevran

Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)

Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 : 1) la...

04/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151703
Mairie de Tremblay-en-France

Copie des documents suivants : 1) l'extrait du plan local d'urbanisme (plan de zonage et...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Équipements collectifs
Avis 20151833
Mairie de Passa

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20150285
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment : 1) le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Zones d’activités
Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152294
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20143839
Communauté de communes du pays de Marmoutier-Sommerau

Copie de la convention de concession relative à l'aménagement de la zone d'aménagement concerté...

30/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143934
Communauté d'agglomération Est Ensemble

Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20143935
Mairie de Bobigny

Copie de la convention conclue dans le cadre de la ZAC « Ecocité Canal de l'Ourcq », entre la...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20144258
Mairie de Saussan

Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis : 1) le projet de...

27/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142821
Mairie de Mâcon

Copie de documents concernant la ZAC Grand Sud : 1) le dossier de création ; 2) le dossier de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142859
Préfecture de l'Ain

Communication, de préférence sous forme électronique, du dossier de déclaration mentionné à...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140127
Communauté urbaine de Strasbourg

Copie de documents préparatoires à la délibération du 25 octobre 2013 décidant de la création...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités

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