Recherche - CADA

POS-PLU Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20150838
Mairie de Soubès

Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20150773
Mairie de Barèges

Communication des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ; 2) le...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20144314
Mairie de Gordes

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté de police réglementant la...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20143072
Mairie de Montpellier

Communication de l'intégralité du dossier de la modification ou des modifications apportées au...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ; 2) les...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143147
Mairie de la Trinité-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) les permis de construire délivrés aux consorts XXX au cour s...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20143184
Mairie de la Tour d'Aigues

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier du permis de construction, pris par...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20142271
Mairie de Pailhes (09)

Communication des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme et permis de construire de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ; 2)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134387
Mairie de Vertou

Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20131787
Mairie de Cahors

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines

Copie des documents suivants : 1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...

07/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20124400
Mairie de Juvignac

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...

20/12/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset

Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client : 1)...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Infrastructures routières