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14/05/2013 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20131770
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld : 1) le plan...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg

Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20131955
Mairie de Lans en Vercors

Copie du règlement de la zone NC du plan d'occupation des sols actuellement applicable.

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers

Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20132047
Mairie de Lattes

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132067
Mairie de Pia

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres

Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132072
Mairie de Maureillas-las-Illas

Copie sur CD-Rom de documents relatifs à la révision générale du POS de la commune le...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132077
Mairie de Osséja

Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132167
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention de mise à disposition de locaux situés sur la parcelle BO 45, à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale