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Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
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Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
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Avis 20133243
Mairie de Camblanes-et-Meynac
Copie de documents dans le cadre de la révision du PLU de la commune :
1) la lettre de demande...
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Avis 20133245
Mairie de Cattenom
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dont la procédure d'approbation devrait être...
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Avis 20133280
Mairie de Blaye
Copie de la délibération du conseil municipal du 19 mars 2013 approuvant le modèle de convention...
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Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault
Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...
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Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
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Avis 20133362
Mairie de Vincennes
Copie de documents relatifs à la réalisation de la ZAC Fontenay :
1) le rapport et les...
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Avis 20133412
Mairie de Toulouse
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...
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Avis 20133415
Syndicat mixte du bassin d'Arcachon et du val de l'Eyre (SYBARVAL)
Communication des documents suivants :
1) les convocations des membres du comité syndical à la...
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Avis 20133419
Mairie de Lansargues
Copie de documents relatifs à la 1ere révision simplifiée du POS de la commune approuvée le 7...
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Avis 20133546
Mairie de Nonant
Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...
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Avis 20133882
Mairie de Paris
Consultation sur place, avec la possibilité d'obtenir la copie des documents qu'elle aura...
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Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...