-
Avis 20091359
préfet des Alpes-Maritimes
- la copie des documents suivants :
1) le porté à connaissance, dans le cadre de l'élaboration...
-
Avis 20162106
Eurométropole de Strasbourg
Copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016)...
-
Avis 20160709
Mairie de Marseille
Communication d'une attestation récapitulative des plans préparés et déposés par l'architecte...
-
Avis 20144466
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'acte de la réunion de la commission mixte, franco-espagnole, de l'abornement...
-
Avis 20141751
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des documents suivants dans le cadre de l'abornement et la conservation des frontières...
-
Avis 20142712
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des actes annuels d'abornement concernant :
1) les bornes 56 à 66 : pour les années 1997...
-
Avis 20142718
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des rapports annuels et autres, établis en accomplissement de l'article 6 de l'accord du 8...
-
Avis 20140909
Mairie de Troissereux
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'un ensemble immobilier à usage d'habitation...
-
Avis 20140069
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Copie des éléments suivants :
1) les « actes d'abornement » concernant les terrains situés entre...
-
Avis 20132779
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l'autorisation d'occupation temporaire donnée puis...
-
Avis 20124444
Mairie d'Entrecasteaux
Copie de documents permettant d'établir une cession éventuelle d'une partie de leur terrain en...
-
Avis 20125054
Mairie de Blagnac
Copie des plans en couleur de l'ensemble des rues considérées dans l'annexe 1 de la convention...
-
Conseil 20050899
maire de Fleury-sur-Orne
- caractère communicable d'une étude géotechnique liée à la présence de carrières souterraines,...