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Communauté de communes de la Boucle de la Seine Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le président de la communauté de...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20131052
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie de documents relatifs au projet de piscine communautaire à Houilles : 1) les études...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs