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07/01/2016 Equipements collectifs Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20155288
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Néron (SIVOM 38)

Communication de l'étude de programme pour la réalisation d'une piscine intercommunale adoptée...

07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20155696
Mairie de Quend

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...

07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau