Recherche - CADA

Territoriale Organisation des services Travail Et Emploi Irrecevable/Refus non établi

Avis 20210898
Mairie de Fouquières-lez-Lens

Communication d'une copie de la délibération (initiale) relative à l'instauration du temps de...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services Congés
Avis 20203156
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication, par courrier électronique, au format pdf, du ou des projet(s) de service dont il...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Organisation des services
Avis 20172547
Mairie de Vélizy-Villacoublay

Copie des documents suivants : 1) la convention approuvée de mise à disposition de la...

07/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale
Avis 20153429
Communauté de communes du pays de Hanau

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le dossier administratif et médical de sa...

24/09/2015 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé Organisation des services