Recherche - CADA

31/12/2019 Rémunération Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20191177
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires CROUS de Caen - Normandie

Copie, par voie postale, des trois derniers bulletins de salaire (octobre, novembre et décembre...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20191743
Ministère de la Justice

Communication de l’ensemble des documents ayant permis d’émettre à son encontre le titre...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20193090
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication des éléments suivants sachant que les documents qui lui ont été communiqués ne...

31/12/2019 Irrecevable/Documentation établissement de document Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération
Avis 20193502
Ministère du travail

Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X : 1) son contrat de travail, ou le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Rémunération
Avis 20193741
Communauté de communes du pays de Pontchâteau-Saint-Gildas-des-Bois

Communication de la délibération concernant l'attribution de l'indemnité annuelle (13è mois) aux agents.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération