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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
03/11/2016
Rémunération
Travail Et Emploi
Défavorable/Appréciation
Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
03/11/2016
Sans objet/Communiqué
Défavorable/Appréciation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale
Rémunération