-
Avis 20164058
Ministère de l'intérieur
Communication de « l'arrêté de mutation des gardiens de la paix et brigadiers de police sur le...
-
Avis 20164097
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du détail du barème concernant le mouvement de mutation intra-académique dans la...
-
Avis 20164134
Mairie de Pointe-à-Pitre
Communication des documents suivants :
1) consultation du registre actualisé des arrêtés du...
-
Avis 20164174
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de l’ensemble des arrêtés individuels portant attribution des primes aux agents de...
-
Avis 20164201
Communauté de communes de l'Emblavez
Communication des documents suivants relatifs aux personnels recrutés pour la période 2015-2016...
-
Avis 20164238
Chambre de commerce et d'industrie de Poitou-Charentes (CCI 86)
Communication des documents suivants :
1) les mandats des recettes et des dépenses pour la...
-
Avis 20164429
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des pièces du dossier administratif de son client présenté au comité médical...
-
Avis 20164538
Université de Picardie Jules Verne
Communication des documents suivants relatifs au recrutement d'un poste de professeur des...
-
Avis 20164263
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'extrait du procès-verbal la concernant émis par Commission Hygiène, Sécurité...
-
Avis 20164279
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Copie des documents la concernant en sa qualité d'assistante d'éducation au lycée Mathias entre...
-
Avis 20164363
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée
Consultation et copie du registre des arrêtés portant nomination au grade supérieur des agents...
-
Avis 20164462
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication du procès-verbal émis par le comité médical départemental réuni en séance le 5...
-
Avis 20164484
Communauté de communes du pays du Roi Morvan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20164570
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur (DIRECCTE 06)
Communication de l'ensemble des échanges entre la société Securitas France et l'inspection du...
-
Avis 20164613
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants :
1) ses fiches de paie des mois de mars, avril, mai et...
-
Avis 20164640
Mairie de Carentan
Communication de la liste du personnel de la commune et du centre d'action sociale, comprenant...
-
Avis 20164642
Mairie d'Avranches
Communication de la liste du personnel de la commune et du centre d'action sociale, comprenant...
-
Avis 20164643
Centre Communal d'Action Sociale de Granville
Communication de la liste du personnel du centre d'action sociale, comprenant les noms, prénoms,...
-
Avis 20164847
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Copie de l'arrêté de nomination de l’agent « responsable des Ressources Humaines ».
-
Avis 20164216
Ministère de l'intérieur
Communication des documents et éléments suivants :
1) le compte-rendu de la Commission...