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15/09/2018 Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20183812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Communication des documents suivants le concernant, dans le cadre d'une demande de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière Dossier médical personnel
Avis 20181446
Mairie de Chavanoz

Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181450
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ; 2)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181530
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants la concernant relatif à la séance du comité médical...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20181608
Ministère des Armées

Copie de l'extrait la concernant du procès-verbal de la commission qui a étudié son recours sur...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20181641
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant les espaces de restauration de l'emprise du ministère...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre

Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181812
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France (DIRECCTE 59)

Copie de la fiche de l'entreprise CARMEUSE, sise 215 route d'Arras à Bois Bernard (62320).

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail
Avis 20181897
Pôle emploi

Copie du document ayant permis à Pôle emploi d'inscrire à son dossier la mention « licenciement...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20182143
Ministère des Armées

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs à sa situation au...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20182150
Ministère des Armées

Copie des documents suivants : 1) un relevé de période ou certificat de travail ; 2) son relevé...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20180054
Ministère des Armées

Communication du justificatif de la décision de la radiation de son client.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180176
Mairie de Toulon

Copie de l'arrêté par lequel la mairie a octroyé à Madame X une décharge d'activité d'une...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20180205
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical présenté à la...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière Dossier médical personnel
Avis 20180630
Centre Hospitalier de la Mauldre

Copie de l'ensemble du dossier du comité médical détenu par l'établissement, notamment le...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Hospitalière