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15/12/2016 Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20164620
Rectorat de l'académie de Besançon

Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20164724
Université Paris-Sorbonne

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la candidature de son client au...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20164742
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté (DIRECCTE 25)

Communication d'un courrier établi par l'organisation syndicale X afin de s'opposer à sa...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20164759
Rectorat de l'académie de Caen (AC 14)

Communication de son dossier administratif.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure

Communication des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) l'avis du...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20164957
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication des procès-verbaux des commissions administratives paritaires pour les catégories...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Notation
Avis 20165054
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Communication de l'entier dossier administratif de son client.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20165219
Cour d'Appel de Bourges

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165221
Cour d'appel de Montpellier

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165223
Cour d'appel d'Amiens

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165227
Cour d'appel de Metz

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165229
Cour d'appel d'Orléans

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165230
Cour d'appel de Pau

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165231
Cour d'appel de Besançon

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165233
Cour d'Appel d'Angers

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20165235
Cour d'Appel de Fort-de-France

Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20164282
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Communication des pièces ne figurant pas dans son dossier administratif, relatives aux...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel