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Avis 20194180
Ministère de l'Intérieur
Communication, par mail, des documents suivants :
1) l’avis de la commission administrative...
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Avis 20194130
Pôle emploi
Communication de la copie des documents suivants :
I) relatifs aux demandes d’aide de...
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Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...
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Avis 20192210
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication des documents suivants :
1) les annexes à la délibération du conseil...
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Avis 20191297
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents relatifs à la mise en œuvre de la procédure engagée...
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Avis 20193520
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste des agents du Rectorat et des...
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Avis 20191316
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou, le cas échéant, sous format papier,...
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Avis 20193556
Pôle emploi
Communication des documents comprenant les éléments chiffrés ayant servi au calcul de...
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Avis 20185661
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
Copie des documents suivants concernant la position actuelle de sa cliente et l'avancée de la...
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Avis 20185868
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en recommandé, de l'intégralité...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20185427
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication de l'état récapitulatif détaillé de ses activités réalisées en qualité de...
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Avis 20185003
Mairie de Plachy-Buyon
Copie des pièces de son dossier notamment :
1) les documents relatifs au passage aux 35 heures...
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Avis 20190343
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes-d'Armor (DSDEN 22)
Communication de la liste de l'intégralité des enseignants en poste à la rentrée 2018 dans les...
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Avis 20185337
Conseil départemental de la Haute-Marne
Communication, dans le cadre de la demande de prolongation de congé longue maladie formulée par...
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Avis 20184728
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du rapport de visite menée du 6 au 8 février 2018 rédigé à l'attention du...
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Avis 20184321
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication des documents suivants la concernant :
1) l'attestation à destination de Pôle...
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Avis 20184432
Conseil départemental du Cantal
Communication des fiches d'évaluation relatives à ses remplacements effectués entre 2014 et...
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Avis 20183999
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès verbal de la séance de la commission...
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Avis 20184018
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication des documents suivants le concernant :
1) les convocations à l'encadrement de...