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Avis 20173321
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions...
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Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
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Avis 20172212
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication des contrats de travail des deux autres directeurs en contrat à durée indéterminée...
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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20171308
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Communication des arrêtés individuels pris au titre de l'indemnité de fonctions, de sujétions et...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20172627
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20171140
Mense épiscopale de Metz
Copie du courrier électronique de l’abbé X, vicaire général, daté du 31 octobre 2014 à 10H35,...
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Avis 20170828
Communauté de communes de la Hague
Communication des arrêtés individuels portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire...
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Avis 20170512
Rectorat de l'académie de Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique et sous un format Excel, des listes suivantes...
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Avis 20170539
Mairie de Cherbourg-Octeville
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20170644
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) concernant l'emploi de...
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Avis 20170692
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par grade et pour l'ensemble des personnels affectés au sein de l'hôpital Emile...
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Avis 20170108
Mairie du Lamentin (Guadeloupe)
Copie des fiches de paie des mois de juin et juillet 2016 de Madame X.
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Avis 20170338
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Avis 20170341
Centre communal d'action sociale de Roubaix (CCAS de Roubaix)
Communication de l'ensemble des décisions relatives au régime indemnitaire applicable aux agents...
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Conseil 20170492
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Caractère communicable, dans le cadre d'une éventuelle réutilisation, du bulletin de salaire du...
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Avis 20165327
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des fiches de paie du mois de décembre 2015 concernant :
1) Monsieur X, Directeur Général...
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Avis 20165610
Ecole polytechnique
Communication des documents administratifs suivants :
1) tout document (courrier, note, mémoire,...
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Avis 20164925
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des bulletins de paie de Monsieur X de 2009 à 2016.