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Avis 20153911
Lycée Raoul Dautry
Copie du courrier anonyme la mettant en cause, adressé par un parent d'élève au proviseur.
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Avis 20153936
Conseil départemental de la Drôme
Communication des détails et conclusions d'une enquête administrative le concernant.
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Avis 20153947
Mairie de Meung-sur-Loire
Communication de la lettre, anonymisée, du parent mécontent l'accusant de maltraitances et...
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Avis 20153957
Mairie de Valenciennes
Communication de l'arrêté de recrutement de Madame X du CCAS de la ville.
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Avis 20153963
Collectivité territoriale de Corse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil exécutif décidant de son...