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Avis 20185377
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20185428
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication de l'intégralité des documents ayant conduit aux avis défavorables des 12 janvier...
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Avis 20185487
Préfecture de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) l'agrément Atelier Chantier Insertion (ACI) porté par...
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Avis 20184386
Métropole du Grand Paris
Communication des documents suivants, relatifs à Monsieur X :
1) l'arrêté n° 2018/57 du 15 mai...
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Avis 20184831
Préfecture de la Martinique
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.
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Avis 20191100
Université Paris Descartes - Paris V
Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...