-
Avis 20195551
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif n° 324 de la rectrice de l’académie...
-
Avis 20200959
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des statistiques nationales de grève par académie et par corps recensés et...
-
Avis 20201077
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication de l'intégralité des documents concernant le dossier relatif à la procédure...
-
Avis 20201109
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
-
Avis 20195657
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents relatifs à sa demande d'avancement à l'échelon exceptionnel de la...
-
Avis 20195695
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents administratifs relatifs à sa demande d'avancement à l'échelon...
-
Avis 20195784
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les fiches de paie de l'ensemble des agents de la...
-
Avis 20200128
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Communication des éléments relatifs aux agents de la police municipale de la commune de...
-
Avis 20200498
Ministère de l'Intérieur
Communication des statistiques liées à l'activité des autres officiers du corps de commandement...
-
Avis 20200666
Ministère de la culture
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par voie postale, des documents...
-
Avis 20200676
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication des états statistiques, par établissement et circonscription, issus de...
-
Avis 20200738
Conseil départemental de la Réunion
Communication de la copie des documents se rapportant à la procédure de recrutement sur le poste...