Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
28/04/2016
Dossier personnel
Conditions de travail
Travail Et Emploi
Favorable/Sauf comportement
Avis 20160941
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'enquête administrative diligentée à la...
28/04/2016
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Sans objet/Inexistant
Travail Et Emploi/Emploi Public
Dossier personnel
Conditions de travail