-
Avis 20200557
Mairie de Besançon
Communication des éléments suivants :
1) le registre des procès-verbaux de stationnement ;
2)...
-
Avis 20196026
Préfecture de l'Ardèche
Communication, exclusivement à son cabinet, des documents suivants, dans le cadre de la...
-
Avis 20193683
Mairie d'Uxem
Communication des relevés des trois radars pédagogiques de la commune.
-
Avis 20191242
Mairie de Damgan
Copie des arrêtés, autres que celui du 27 juin 2018, réglementant et ayant réglementé, depuis le...
-
Avis 20192268
Mairie d'Ecouen
Communication du document (étude) indiquant les règles de stationnement dans la rue Maurice RAVEL.
-
Avis 20192696
Mairie de Poissy
Communication de l'arrêté municipal implantant un ou plusieurs passages piétons dans le boulevard Devaux.
-
Avis 20186171
Mairie de Clohars-Carnoët
Communication de l'arrêté municipal concernant le stationnement place de l'Océan à la suite de...
-
Avis 20186200
Mairie de Biscarrosse
Communication des arrêtés municipaux concernant le stationnement à Biscarrosse Plage...
-
Avis 20190440
Mairie de Pleurtuit
Copie par courriel de l'étude de circulation présentée par le cabinet Ceryx trafic systems lors...
-
Avis 20191107
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication du tarif des amendes pour défaut de paiement de stationnement, au 1er décembre...
-
Avis 20191326
Ministère de l'Intérieur
Communication des statistiques détaillées du contrôle automatisé des infractions :
1) le nombre...
-
Avis 20185910
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication de la base de données des avis de paiement des forfaits de post-stationnement...
-
Avis 20186054
Mairie de Montigny-en-Gohelle
Copie, au format papier, du rapport d'étude du nouveau plan de circulation, présenté...
-
Avis 20185891
Mairie de Biganos
Communication, dans le cadre d'un accident de la circulation mortel, des documents relatifs à...
-
Avis 20190252
Mairie de Lesquin
Copie de l'arrêté municipal relatif au panneau « sens interdit sauf riverains » installé impasse...
-
Avis 20190646
Mairie de Doué-la-Fontaine
Copie de l'arrêté de circulation relatif à la rue de Montfort et le chemin de l’Ouche.
-
Avis 20184545
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Communication d'une copie de l'arrêté municipal ayant autorisé le marquage au sol d'une...
-
Avis 20191276
Mairie de Bruz
Communication des arrêtés municipaux relatifs aux règles de stationnement de la rue Debussy,...
-
Avis 20185273
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne
Publication en ligne sur le site web et communication par courrier électronique des documents...
-
Avis 20184496
Préfecture de la Manche
Communication d'une copie des documents délivrés par la préfecture afin que les services de la...