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Avis 20211038
Mairie de Carpentras
Publication, sous forme de PDF interrogeable, des arrêtés pris par le maire le 24 mars 2020...
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Avis 20211281
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Communication de son dossier médical par envoi postal ordinaire et non par envoi recommandé,...
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Avis 20211430
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, du relevé d'information intégral concernant le permis de...
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Avis 20211469
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du relevé d'information intégral...
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Avis 20211574
Mairie de Roost-Warendin
Copie du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), la mairie proposant la...
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Avis 20211785
Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris
Communication, par courrier électronique à défaut par copie monochrome au format A4 adressée par...
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Avis 20211794
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication des rapports d’inspection réalisés sur la « Grande Pharmacie de Limeil » sise 2A...
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Avis 20211891
Mairie de Lanuéjols
Communication, par courriel au lieu de la consultation en mairie proposée, de toutes les...
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Avis 20210292
Conseil départemental de la Manche
Communication, soit par courrier électronique soit par envoi postal, de l'ensemble des...