Recherche - CADA

30/06/2020 Modalités D’Accès Sans objet/Communiqué

Avis 20195398
Mairie d'Archettes

Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20195536
Université Panthéon-Assas Paris II

Copie numérique de ses copies d'examen du Centre régional de formation professionnelle des...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents
Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Eau Marché public
Avis 20200750
Mairie d'Espira-de-l'Agly

Consultation des listes électorales sachant que la commune impose d'adresser cette demande au...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Demandes abusives Envoi des documents
Avis 20200912
Préfecture de police de Paris

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du relevé d'information intégral...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents