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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
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Séance
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31/03/2019
Modalités D’Accès
Favorable/Article L311-9
Avis 20183204
Mairie d'Avernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...
31/03/2019
Sans objet/Communiqué
Favorable/Article L311-9
Modalités D’Accès / Modalités
Budgets et comptes