Recherche - CADA

Support de communication Modalités D’Accès / Modalités Sans objet/Communiqué

Avis 20172250
Mairie de Saint-Cyr-en-Talmondais

Copie, par voie électronique ou postale, du budget primitif de la commune pour l'année 2017, le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Horaires de consultation Support de communication Budgets et comptes
Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus

Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Marché public
Avis 20181266
Conseil de Paris

Communication, par reproduction en couleur et numérisée, et non pas sur des photocopies noir et...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Archives Support de communication
Avis 20173517
Mairie de Puttelange-aux-Lacs

Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants,...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20184318
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication, par voie électronique ou à défaut par courrier, des résultats de recherche...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Envoi des documents Support de communication
Avis 20184380
SNCF Réseau

Copie, uniquement en version papier, et non en version numérique à récupérer via un lien de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Délai Support de communication Transports publics
Avis 20182786
Mairie d'Anais

Communication, par courrier électronique, des comptes rendus du conseil municipal des mois de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Tarification des documents
Avis 20183047
Ministère de la Justice

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal dans le cas où il n'existerait pas...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Modalités D’Accès / Modalités Dossier personnel Support de communication
Avis 20186172
Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49)

Communication, et non seulement consultation sur place comme proposé, de l’intégralité des...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190785
Mairie de Bompas

Copie certifiée conforme à l'original, en sa qualité de conseillère municipale, de tous les...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20184692
Préfecture du Val-d'Oise

Communication, via la plateforme de téléchargement « ENVOL » du ministère, et non par clé USB,...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Liste électorale Support de communication
Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque

Communication, sous format vectorisé, des documents suivants : 1) le document graphique du...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités POS-PLU Support de communication
Avis 20191361
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)

Communication, à ses frais, par envoi postal ou remise sur place, de la copie de son dossier...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Dossier médical personnel Support de communication Envoi des documents
Avis 20186060
Collège Leclerc de Saint-Gaudens

Communication, aux formats papier et informatique, de l'intégralité du dossier scolaire de son...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Scolarité et examens Support de communication Réglementation
Avis 20194633
Mairie de Willems

Copie, au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur du grand livre des écritures...

02/04/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20195398
Mairie d'Archettes

Copie, par courriel, du rapport d’enquête publique concernant la modification du Plan Local...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20195837
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, au lieu de la consultation proposée, des éléments techniques publics du dossier...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Eau Marché public
Avis 20192518
Mairie de Draguignan

Communication, par courrier électronique au format excel et non au format PDF, des listes...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20201595
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication, sous format électronique ou papier au lieu de la consultation sur place proposée...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Assistants maternels et familiaux crèches Support de communication
Avis 20201874
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, par envoi postal ou remise en mains propres à la mairie à ses frais au lieu de la...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Dossier personnel Territoriale Accident du travail maladie professionnelle