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Avis 20164564
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents administratifs suivants relatifs à la 2ème procédure disciplinaire engagée...
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Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...
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Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football
Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...
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Avis 20175393
Fédération française des échecs (FFE)
Copie du livre analytique concernant les dépenses et les recettes de la fédération depuis le 1er...
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Avis 20180066
Ligue de Paris Ile de France de Football
Communication des documents suivants :
1) la feuille de match de la rencontre opposant...
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Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau
Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...
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Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...
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Avis 20195325
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...
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Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
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Avis 20202900
Fédération française de football (FFF)
Copie de la décision d'opposition à la proposition du conciliateur du Comité national olympique...