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Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20227471
    Mairie de Saint-Pierre-des-Corps
    12/01/2023 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20215393
    Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
    Communication des documents administratifs suivants : 1) le bilan vie scolaire de l'année...
    14/10/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés 1 Mairie de Saint-Pierre-des-Corps

Séances

1 14/10/2021 1 12/01/2023

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs

Conclusions

2 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6
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