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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
26/01/2017
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Association
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20165656
Lycée scientifique et technologique Hippolyte Carnot
Consultation de l'intégralité des documents qui lient l'établissement à l'association « Livres...
26/01/2017
Sans objet/Inexistant
Favorable
Justice
Ordre Public Et Sécurité / Association
Institution scolaire
Livre