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Avis 20191694
Mairie d'Aubusson
Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
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Avis 20160066
Service départemental d'incendie et de secours du Gers (SDIS 32)
Communication des éléments suivants relatifs aux interventions des sapeurs-pompiers effectuées...
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Avis 20153106
Mairie de Sollies-Pont
Copie des documents suivants se rapportant à l'accident survenu le 18 septembre 2014 au...
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Avis 20152814
Ministère de l'intérieur
Communication des rapports établis par la division nationale de lutte contre le hooliganisme...
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Avis 20140160
Ministère de l'intérieur
Communication d'une copie de la liste nominative des membres composant la commission nationale...
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Avis 20133012
Association sportive Bron Handball
Communication d'une copie des statuts de cette association sportive.
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Avis 20136005
Préfecture de l'Isère
Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...
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Avis 20070189
ministre de l'intérieur
- copie des documents justificatifs du décret du 2 août 1991 relatif à la déclaration d'utilité...
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Avis 20003330
président de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos
- copie des comptes de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos.