Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
06/06/2013
Activités sportives
Justice
Avis 20136005
Préfecture de l'Isère
Communication de l'ensemble des autorisations accordées aux organisateurs de la 21e édition du...
06/06/2013
Favorable
Justice
Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique
Activités sportives