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Avis 20190084
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du nombre provisoire d'individus recensés actuellement par espèce, présents dans...
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Avis 20190173
Préfecture de la Mayenne
Communication des documents suivants :
1) le dernier rapport d'inspection effectué au cirque « X...
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Conseil 20192123
Mairie de Teyran
Caractère communicable, au conseil d'un vendeur d'un terrain agricole, du courrier adressé par...
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Conseil 20192262
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Caractère communicable, à l'un des deux associés gérants d'un Groupement agricole d'exploitation...