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Mairie de Paris Industrie Agriculture Affaire courante

Avis 20164604
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20171828
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant les lots n° 3, 5 et 8 du marché public ayant pour objet...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171934
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Fourniture de petit matériel horticole,...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171975
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170792
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171498
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

08/06/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20155169
Mairie de Paris

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20153182
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153444
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153452
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153761
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant la convention d'occupation du domaine public passée avec...

05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20182161
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant l'appel à projets « Réinventer la Seine »...

27/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20172871
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) la convention de délégation de service public passée...

14/09/2017 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20184064
Mairie de Paris

Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 3 du marché public portant sur des...

07/02/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194960
Mairie de Paris

Communication de la garantie bancaire à première demande que la société X était tenue de...

20/02/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200971
Mairie de Paris

Communication de l'ensemble des éléments dont dispose l'administration pour établir l’existence...

25/06/2020 Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Commerce Tourisme
Avis 20202182
Mairie de Paris

Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux animaux...

24/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20203080
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) les listes des commerçants bénéficiant du statut...

29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20205314
Mairie de Paris

Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...

04/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Musée