Recherche - CADA

Nantes Métropole Industrie Agriculture

Avis 20183008
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...

31/03/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175949
Nantes Métropole

Communication des documents suivants portant sur le marché public ayant pour objet la fourniture...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181251
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'évaluation de...

28/06/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190349
Nantes Métropole

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Système de collecte » du marché...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20190692
Nantes Métropole

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les annexes du contrat de...

31/08/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20192462
Nantes Métropole

Communication de l'intégralité des protocoles d'accord relatifs à la résiliation des titres...

16/01/2020 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20193077
Nantes Métropole

Communication du numéro de la licence de taxi exploitée par son client, ainsi que la date à...

16/01/2020 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Artisanat
Avis 20203282
Nantes Métropole

Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20202011
Nantes Métropole

Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants : 1) les...

31/12/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20202977
Nantes Métropole

Communication des documents relatifs au marché de la Petite Hollande à Nantes : 1) la liste des...

08/10/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail