-
Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
-
Avis 20190129
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des rapports annuels fournis par les commissions de contrôle financier des...
-
Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...
-
Conseil 20191617
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, à un candidat évincé, des taux proposés par le candidat attributaire de...
-
Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence
Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...