Recherche - CADA

31/12/2017 Contrats administratifs Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20172142
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)

Communication de la convention ou du contrat liant le CHU et les établissements de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171151
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants : 1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175291
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)

Communication, par consultation ou délivrance d'une copie, du contrat de licence d'exploitation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Recherche développement
Avis 20175508
Mairie de Château-Thierry

Communication des documents suivants concernant la consultation portant sur une concession...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175808
Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples Région de Houdan - SIVOM

Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public portant sur...

31/12/2017 Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes
Avis 20174265
Mairie de Paris

Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël

Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Gestion des établissements de santé
Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)

Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20173171
Société d'exploitation des ports du Détroit

Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la région Hauts-de-France,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20176101
Mairie de Rochefort

Copie des contrats de sponsoring signés avec des concessionnaires automobiles concernant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20176105
Mairie d'Olivet

Copie, de préférence par courrier électronique ou par un lien de téléchargement sécurisé, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs